Les agents titulaires
Agents titulaires de la fonction publique d’État
Taux de cotisations employeur
Taux de cotisations salarié
Taux de cotisations employeur
Taux patronaux applicables aux agents titulaires de la fonction publique d'État
Taux patronaux applicables aux agents titulaires de la fonction publique d'État
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
9,70 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Taux patronaux applicables aux agents titulaires de la fonction publique d'État
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
9,70 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
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Taux salariaux applicables aux agents titulaires de la fonction publique d'État
Cotisations et contributions
Taux
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
Taux salariaux applicables aux agents titulaires de la fonction publique d'État
Cotisations et contributions
Taux
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
D’autres cotisations ou contributions patronales peuvent être appelées comme le forfait social.
Pour en savoir plus, consultez la page dédiée aux cotisations .
Agents titulaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers
Taux de cotisations employeur
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Taux patronaux applicables aux agents titulaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers
Taux patronaux applicables aux agents titulaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
8,88 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Formation professionnelle - cotisation obligatoire
0,90 %
Formation professionnelle - prélèvement supplémentaire obligatoire OPHLM
0,95 %
Formation professionnelle - majoration sapeurs-pompiers professionnels
1,76 %
Formation professionnelle - cotisation CAE et emplois d'avenir
0,50 %
Formation professionnelle - majoration apprentis
0,10 %
Taux patronaux applicables aux agents titulaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
8,88 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Formation professionnelle - cotisation obligatoire
0,90 %
Formation professionnelle - prélèvement supplémentaire obligatoire OPHLM
0,95 %
Formation professionnelle - majoration sapeurs-pompiers professionnels
1,76 %
Formation professionnelle - cotisation CAE et emplois d'avenir
0,50 %
Formation professionnelle - majoration apprentis
0,10 %
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Taux salariaux applicables aux agents titulaires des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers
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Taux
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
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Cotisations et contributions
Taux
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
D’autres cotisations ou contributions patronales peuvent être appelées comme le forfait social.
Pour en savoir plus, consultez la page dédiée aux cotisations .
Les agents non titulaires
Agents non titulaires de l’État et de ses établissements publics administratifs
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Taux patronaux applicables aux agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics administratifs
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
13,00 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Assurance vieillesse
2,02 % sur la totalité et 8,55 % dans la limite du plafond
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Accident du travail
Notifié par la Carsat
Taux patronaux applicables aux agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics administratifs
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
13,00 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Assurance vieillesse
2,02 % sur la totalité et 8,55 % dans la limite du plafond
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Accident du travail
Notifié par la Carsat
Taux de cotisations salarié
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Taux salariaux applicables aux agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics administratifs
Cotisations et contributions
Taux
Assurance vieillesse
0,40 % sur la totalité et 6,90 % dans la limite du plafond
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
Taux salariaux applicables aux agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics administratifs
Cotisations et contributions
Taux
Assurance vieillesse
0,40 % sur la totalité et 6,90 % dans la limite du plafond
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
D’autres cotisations ou contributions patronales peuvent être appelées comme le forfait social.
Pour en savoir plus, consultez la page dédiée aux cotisations .
Agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Taux de cotisations employeur
Taux de cotisations salarié
Taux de cotisations employeur
Taux patronaux applicables aux agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Taux patronaux applicables aux agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
13,00 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Assurance vieillesse
2,02 % sur la totalité et 8,55 % dans la limite du plafond
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Accident du travail
Notifié par la Carsat
Contribution assurance chômage - adhésion révocable
4,05 %
Formation professionnelle - cotisation obligatoire
0,90 %
Formation professionnelle - prélèvement supplémentaire obligatoire OPHLM
0,95 %
Formation professionnelle - majoration sapeurs-pompiers professionnels
1,76 %
Formation professionnelle - cotisation CAE et emplois d'avenir
0,50 %
Formation professionnelle - majoration apprentis
0,10 %
Taux patronaux applicables aux agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
13,00 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Assurance vieillesse
2,02 % sur la totalité et 8,55 % dans la limite du plafond
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Accident du travail
Notifié par la Carsat
Contribution assurance chômage - adhésion révocable
4,05 %
Formation professionnelle - cotisation obligatoire
0,90 %
Formation professionnelle - prélèvement supplémentaire obligatoire OPHLM
0,95 %
Formation professionnelle - majoration sapeurs-pompiers professionnels
1,76 %
Formation professionnelle - cotisation CAE et emplois d'avenir
0,50 %
Formation professionnelle - majoration apprentis
0,10 %
Taux de cotisations salarié
Taux salariaux applicables aux agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Taux salariaux applicables aux agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Cotisations et contributions
Taux
Assurance vieillesse
0,40 % sur la totalité et 6,90 % dans la limite du plafond
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
Cotisation salariale maladie supplémentaire pour les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,30 %
Taux salariaux applicables aux agents non titulaires des collectivités territoriales et des établissements hospitaliers non affiliés à la CNRACL
Cotisations et contributions
Taux
Assurance vieillesse
0,40 % sur la totalité et 6,90 % dans la limite du plafond
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
Cotisation salariale maladie supplémentaire pour les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,30 %
D’autres cotisations ou contributions patronales peuvent être appelées comme le forfait social.
Pour en savoir plus, consultez la page dédiée aux cotisations .
Élus locaux et les collaborateurs occasionnels du service public
Taux de cotisations employeur
Taux de cotisations salarié
Taux de cotisations employeur
Taux patronaux applicables aux élus locaux et aux collaborateurs occasionnels du service public
Taux patronaux applicables aux élus locaux et aux collaborateurs occasionnels du service public
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
13,00 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Assurance vieillesse
2,02 % sur la totalité et 8,55 % dans la limite du plafond
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Accident du travail de l'administration hospitalière
1,23 %
Accident du travail de l'administration hospitalière dans les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,05 %
Accident du travail d'une collectivité territoriale
1,72 %
Accident du travail d'une collectivité territoriale dans les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,28 %
Accident du travail d'une administration centrale ou d'un service extérieur des administrations
0,88 %
Taux patronaux applicables aux élus locaux et aux collaborateurs occasionnels du service public
Cotisations et contributions
Taux
Assurance maladie, maternité, invalidité, décès
13,00 %
Contribution solidarité autonomie (CSA)
0,30 %
Assurance vieillesse
2,02 % sur la totalité et 8,55 % dans la limite du plafond
Allocations familiales
5,25 %
Fnal (effectif de moins de 50 salariés)
0,10 % dans la limite du plafond
Fnal (effectif de 50 salariés et plus)
0,50 %
Versement mobilité (effectif de 11 salariés et plus)
Outil de recherche versement mobilité
Accident du travail de l'administration hospitalière
1,23 %
Accident du travail de l'administration hospitalière dans les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,05 %
Accident du travail d'une collectivité territoriale
1,72 %
Accident du travail d'une collectivité territoriale dans les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,28 %
Accident du travail d'une administration centrale ou d'un service extérieur des administrations
0,88 %
Taux de cotisations salarié
Taux salariaux applicables aux élus locaux et aux collaborateurs occasionnels du service public
Taux salariaux applicables aux élus locaux et aux collaborateurs occasionnels du service public
Cotisations et contributions
Taux
Assurance vieillesse
0,40 % sur la totalité et 6,90 % dans la limite du plafond
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
Cotisation salariale maladie supplémentaire pour les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,30 %
Taux salariaux applicables aux élus locaux et aux collaborateurs occasionnels du service public
Cotisations et contributions
Taux
Assurance vieillesse
0,40 % sur la totalité et 6,90 % dans la limite du plafond
CSG imposable
2,40 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CSG non imposable
6,80 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
CRDS
0,50 % sur 98,25 % du traitement indiciaire brut (TIB) et de tous les accessoires de la rémunération dans la limite de 185 472 € en 2024
Cotisation salariale maladie supplémentaire pour les départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle
1,30 %
Si les indemnités perçues par les élus locaux pour leurs différents mandats sont inférieures ou égales à 50 % du Pass : les indemnités sont soumises uniquement aux contributions de CSG et de CRDS au taux de 9,70 % sur la totalité des indemnités versées (sans application de l’abattement de 1,75 %).
D’autres cotisations ou contributions patronales peuvent être appelées comme le forfait social.
Pour en savoir plus, consultez la page dédiée aux cotisations .